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Mentions Légales

PROPRIÉTÉ

Le site Carcelle (ci-après dénommé « le Site ») est la propriété de la société ALPINA (ci-après dénommée « La Société »), SAS au capital de 1.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Mulhouse sous le numéro 919 243 279, dont le siège social est situé 7 Avenue du Président Kennedy, 68 200 Mulhouse FRANCE.

Directeur de la publication : Stefan Koch

1. PROPRIETE INTELECTUELLE

1.1 : Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à la Société, ou à des tiers ayant autorisé la Société à les exploiter.
La Société, en sa qualité d’Editeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’Editeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

1.2 : L’ensemble des données accessibles et des contenus publiés sur le Site, ainsi que leurs modalités de consultation, constituent la Base de Données du Site Internet de la Société.
Cette Base de Données est protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d’auteur, ainsi que par les dispositions de la Directive Européenne du 11 mars 1996.
Dans ces conditions, l’Utilisateur s’engage à utiliser ces données dans le strict cadre de la consultation du Site, et s’interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie des données contenues dans ces bases, autrement que dans les cas visés sous l’alinéa 1.1 du présent article.

1.3 : Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de la Société.

1.4 : Les marques de la Société sont des marques déposées auprès de l’INPI. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc interdite.

2. RESPONSABILITES

La Société ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
La Société n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouveraient.

IMAGES

Images et photos libres de droit Adobe Stock et Unsplash

HÉBERGEMENT

O2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand –  Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand – SARL au capital de 100000€ – Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474
 

RÉALISATION SITE WEB

Charte graphique proposée par Carcelle, Intégration du site web réalisé par BORN TO BE WEB.
 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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DONNÉES PERSONNELLES

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