Mentions Légales
1. PROPRIETE INTELECTUELLE
1.1 : Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à la Société, ou à des tiers ayant autorisé la Société à les exploiter.
La Société, en sa qualité d’Editeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’Editeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
1.2 : L’ensemble des données accessibles et des contenus publiés sur le Site, ainsi que leurs modalités de consultation, constituent la Base de Données du Site Internet de la Société.
Cette Base de Données est protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d’auteur, ainsi que par les dispositions de la Directive Européenne du 11 mars 1996.
Dans ces conditions, l’Utilisateur s’engage à utiliser ces données dans le strict cadre de la consultation du Site, et s’interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie des données contenues dans ces bases, autrement que dans les cas visés sous l’alinéa 1.1 du présent article.
1.3 : Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de la Société.
1.4 : Les marques de la Société sont des marques déposées auprès de l’INPI. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc interdite.
2. RESPONSABILITES
La Société ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.
La Société n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouveraient.
IMAGES
Images et photos libres de droit Adobe Stock et Unsplash
HÉBERGEMENT
RÉALISATION SITE WEB
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
QUEL TYPE DE DONNÉES RÉCOLTONS-NOUS SUR LE SITE ?
Uniquement les données relatives au formulaire dans le cas ou vous êtes abonnés à la newsletter. Vos données ne sont pas revendues à des tiers. – Ces données de formulaires sont conservées dans la base de donnée du site pendant une durée maximale de 3 ans. Afin de protéger vos données, les protections utilisées sur ce site sont à minima : mise en place d’un protocole https, cryptage des mots de passe cms, protection DDoS.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux données personnelles qui le concernent. Il peut également pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’utilisateur peut nous en informer par email à l’adresse contact@carcelle.com ou en écrivant à l’adresse suivante : 7 Avenue du Président Kennedy, 68 200 Mulhouse FRANCE.
COOKIES
Le site peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide). Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif, et ne sauraient garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Le responsable de la publication met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d’une absence de disponibilité des informations . En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, le responsable de publication ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce présent site ou d’autres sites qui lui sont liés. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et le responsable de publication décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.